CLUF

CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL

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Ce Contrat de Licence Utilisateur («CLUF») est un accord légal entre vous et apprendrecalc.com qui couvre tous les Excel et Open Office des modèles ou des feuilles de calcul (”templates”) faite par apprendrecalc.com. En copiant, téléchargeant, en accédant ou en utilisant les modèles, vous acceptez d’être lié par les termes du présent CLUF.

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1. OCTROI DE LICENCE.

Ce CLUF vous concède le droit d’utiliser tous les modèles pour un usage personnel seulement. Vous ne pouvez pas vendre, revendre, licence, louer, prêter ou transférer à titre onéreux. Vous pouvez distribuer les templates, mais vous ne pouvez pas supprimer ou modifier tout logo, marque, droit d’auteur, les liens hypertextes, les renonciations, les conditions d’utilisation, ou autres mentions de propriété dans les templates.

2. ABROGATION.

Sans préjudice de tous autres droits, apprendrecalc.com peut résilier le présent CLUF si vous ne respectez pas les termes et conditions du présent CLUF. Dans un tel cas, vous devez détruire toutes les copies des modèles téléchargés.

3. AVIS CONCERNANT LES MODÈLES.
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4. DIVERS.

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